Mentions Légales en vigueur au 14/09/2023

ARTICLE 1 - L'EDITEUR

L’édition et la direction de la publication du Site est assurée par Bernard Plantier, domicilié à  Bachasson - Route du Gerbier de Jonc - 07510 Sainte Eulalie, dont le numéro de téléphone est : 04 75 87 27 82, et l'adresse e-mail : plantierbernard@produits-ardeche.com.

 La personne est assujettie au Registre du Commerce et des Sociétés de Aubenas sous le numéro B 839 027 547. 

Le numéro de TVA intracommunautaire est FR68839027547.

ci-après l'"Editeur".
 

ARTICLE 2 - L'HEBERGEUR

L'hébergeur du Site est la société IONOS SARL, dont le siège social est situé au 7 place de la Gare - BP 70109 - 57200 Sarreguemines Cedex - France, au téléphone : 0970 808 911 ou par mail : info@ionos.fr.
 

ARTICLE 3 - ACCÈS AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Editeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 - COLLECTE DES DONNEES
Le Site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée, conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.